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Principe de la concertation
La concertation gouverne la procédure de l'orientation, dont le processus s'appuie sur l'évaluation continue de l'élève, sur l'information et sur le dialogue avec les parents et l'équipe éducative.
Au collège
Le collège joue un premier rôle dans l'orientation des élèves entre la voie professionnelle d'une part et les voies générales et technologiques.
Le collège est organisé en 3 cycles :
le cycle d'adaptation (sixième),
le cycle central (cinquième et quatrième),
le cycle d'orientation (troisième).
Le maintien peut être proposé, sans l'accord des parents, par le conseil de classe et le chef d'établissement, en cycle d'adaptation, en fin de cycle central et en cycle d'orientation.
Si le chef d'établissement décide du maintien, vous disposez de 3 jours ouvrables à partir de la notification pour saisir la commission d'appel académique auprès du chef d'établissement.
Vous pouvez demander à être entendu par la commission d'appel, vous devez en faire la demande lors de la saisine de la commission.
En début de cycle central (classe de cinquième), le maintien intervient seulement avec l'accord des parents.
Au lycée
La scolarité est organisée en deux cycles :
le cycle de détermination (seconde),
le cycle terminal (première et terminale).
La décision d'orientation prend en compte deux aspects : le niveau général de l'élève, sa motivation pour une série particulière et ses chances de réussite dans les matières dominantes.
Lors du cycle de détermination, en cas de désaccord entre la demande de la famille (ou de l'élève majeur) et la décision d'orientation portant sur la série de première par chef d'établissement, vous pouvez faire appel de la décision devant la commission d'appel auprès du chef d'établissement.
Les recours sont le mêmes qu'en collège. Vous disposez de trois jours ouvrables pour faire appel de la décision.
Sachez qu' une fois engagé dans le cycle terminal (première et terminale) d'une série conduisant à un baccalauréat, chaque élève pourra accéder en fin de première, s'il le souhaite, à la classe de terminale de la même série. Lors du premier échec au baccalauréat, le redoublement de la classe terminale pour l'élève est un droit.
Dernière mise à jour : Octobre 2008
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