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Il est délivré une attestation de réussite ou un duplicata de diplôme en cas de perte, de vol ou de sinistre.
1- Le diplôme d'enseignement secondaire
Les titulaires
d'un diplôme d'enseignement secondaire général,
d'un diplôme d'enseignement secondaire technologique,
ou d'un diplôme d'enseignement secondaire professionnel
peuvent demander une attestation de réussite de leur diplôme auprès du rectorat d'académie, où le diplôme a été délivré.
2- Le diplôme d'enseignement supérieur
Vous pouvez demander que soit établi un duplicata de votre diplôme auprès de l'établissement d'enseignement supérieur qui vous a délivré l'original, en cas de perte, de vol ou de sinistre.
Vous devez présenter un document qui justifie votre demande :
soit un récépissé de plainte,
soit une déclaration de sinistre de votre assurance.
La mention "duplicata" doit apparaître sur le nouveau diplôme et une comptabilité du nombre de duplicata est tenue à jour par chaque établissement d'enseignement supérieur.
Dernière mise à jour : Octobre 2008
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