CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal
Mardi 31 mars - 20h
en Mairie ou sur la page Facebook

ORDRE DU JOUR

1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2 – INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE FONCTION CONSENTIES AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

3 – COMMISSIONS COMMUNALES – CONSTITUTION

4 – REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

5- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU BUDGET PRINCIPAL

6- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU BUDGET ANNEXE « VENTE D’ENGERGIE PHOTOVOLTAIQUE »

7- MARCHE DE RECONSTRUCTION DU CENTRE DE LOISIRS – AUTORISATION DE SIGNER L’ACTE MODIFICATIF N°1

8 – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

9 – APPROLYS CENTR’ACHATS - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

10 – VAL ESPOIR – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

11 – CNAS – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE 

12 – COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

13– TOPOS - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

14 – CONSEIL D’ECOLE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

15- CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

16– SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D’APPRENTISSAGE FIXE DU CANTON DE SAINT JEAN LE BLANC (SIBAF) - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE

17 – CORRESPONDANT DE DEFENSE – DESIGNATION

18 – CORRESPONDANT DE SECURITE CIVILE – DESIGNATION

19– COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – CONSTITUTION

20 – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA CLECT COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFERÉES

21 – INDEMNITES DE FONCTION A OCTROYER AU MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS DELEGUES

22 -  FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS (ART L 2123-18-1 , L 2123-22-1 , L 2123-22-3 DU CGCT) - FIXATION

23 – EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

24 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

25 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL TITULAIRES AU SEIN DU CST

26 - AFFAIRES DIVERSES